Egalement dans la liste des éléments faisant partie des taxes additionnelles à inclure dans la détermination du tarif d’une carte grise, les taxes portant sur les véhicules les plus polluants.

taxe carbone

La mise en place de ces taxes a pour principal objectif d’encourager les utilisateurs à privilégier les véhicules moins polluants. Ainsi, la taxe dite taxe CO2 est applicable pour tous les véhicules utilisés depuis le 1er juin 2004. Il faut noter à ce propos que l’acquittement de cette taxe ne peut avoir lieu dans certains cas particuliers.

Ainsi, le tarif d’une carte grise ne comporte obligatoirement pas les taxes sur les véhicules moins polluants. C’est le cas par exemple, de la modification du nom ou de la raison sociale, du changement de l’adresse du titulaire du véhicule ou du siège social. De même, le propriétaire n’aura pas à acquitter cette taxe sur les véhicules les plus polluants s’il effectue une demande de duplicata. Le montant de cette taxe CO2 est déterminé suivant la puissance fiscale du véhicule, mais l’on peut aussi se baser sur la quantité de dioxyde de carbone émise.

Depuis le début 2008, la dénomination de « taxe CO2 » n’est plus très utilisée. Elle a été substituée par le terme « écotaxe » qui a le même sens et le même objectif : encourager les utilisateurs à opter plutôt pour les véhicules moins polluants, voire même les véhicules propres. Repérées dans la liste des éléments à observer dans la détermination du tarif d’une carte grise, les taxes sur les véhicules polluants sont inscrites dans la partie Y.3 du certificat d’immatriculation.