Les taxes sur les émissions de CO2 touchent les véhicules particuliers d’occasion qui roulent depuis le 1er juin 2004.

Emission de CO2

Ces taxes ont été instaurées pour inciter les particuliers à utiliser des voitures émettant moins de CO2 donc moins polluantes. La taxe à payer est calculée en fonction de la puissance administrative et du taux de CO2 émis par le véhicule. Le >coût d’une carte grise sera donc en fonction de la quantité de CO2 dégagé par la voiture. Grâce à ces dispositions fiscales, les particuliers sont plus ou moins contraints d’acheter des véhicules moins polluants.

Le coût d’une carte grise est moins élevé pour un véhicule dont le taux d’émission de CO2 est moindre. Ceux qui possèdent un véhicule roulant au super-éthanol E85 peuvent obtenir une exonération de taxe régionale. Cette dernière n’est cependant applicable qu’après délibération du conseil régional. C’est donc les conseillers régionaux qui décident de l’octroi d’une exonération totale ou partielle de la taxe régionale.

Les véhicules qui fonctionnent au gaz naturel, gaz de pétrole liquéfié pour carburant, à l’énergie électrique peuvent bénéficier d’une réduction de 40 % sur le coût d’une carte grise. Si vous faites l’acquisition d’un véhicule propre, vous pouvez obtenir un bonus de 6000 euros. Ce bonus est calculé en fonction de « l’étiquette énergie ». Cette dernière classifie les véhicules selon le taux d’émission de CO2. Une importante taxe doit être payée par les particuliers qui possèdent un véhicule très polluant. Ces mesures sont prises pour encourager l’utilisation de véhicule propre afin de protéger l’environnement. Tous les départements français sont concernés par ces dispositions.